Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATTRO EASY
CONTACT SECURITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3644744
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
QUATTRO EASY de CONTACT SECURITE

Présentation de la marque QUATTRO EASY

Déposée le 17 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATTRO EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE domicilié(e) Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque QUATTRO EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATTRO EASY est expirée depuis le 17 avril 2019.

CONTACT SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO EASY , VOM'7 , BIO'7 SET D'URGENCE POUR ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG (AES) OU A RISQUE VIRAL (ARV) , DEF'7 , PARTNER , PARTNER TRANSPORTER , DYNAMIC 3000'S , BABY GUARD CONTACT SÉCURITÉ , TOUS CHEMINS 3000 , PP4


CONTACT SECURITE, Société Anonyme - Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 328579115


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Chariots brancards non motorisés (brancards roulants) et brancards pour malades.