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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE
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LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE
CONTACT SECURITE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98738319
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2028

Présentation de la marque LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE

Déposée le 23 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE domicilié(e) TECHNOPOLE DES DEUX LIONS, 11 avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, M. BALDENSPERGER Denis domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOYENS DU SECOURS, LA MAITRISE DE L'URGENCE arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

CONTACT SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VOM'7 , BIO'7 SET D'URGENCE POUR ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG (AES) OU A RISQUE VIRAL (ARV) , DEF'7 , DYNAMIC 3000'S , PP4 , TOUS CHEMINS 3000 , QUATTRO EASY , PARTNER , PARTNER TRANSPORTER , BABY GUARD CONTACT SÉCURITÉ


CONTACT SECURITE, Société anonyme - TECHNOPOLE DES DEUX LIONS, 11 avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 328579115


SAS ARMENGAUD AINE, M. BALDENSPERGER Denis - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367880 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674132 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils et instruments de secours (sauvetage). Matériels et équipements de secours à usage médical et/ou de transport pour malades, blessés ou handicapés, en particulier civières, brancards, brancards roulants, chariots brancards, chaises de portage, matelas à usage médical. Armoires, blocs armoires, matelas, tables d'urgence.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.