Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE
CONTACT SECURITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4134940
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE de CONTACT SECURITE

Présentation de la marque AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE

Déposée le 19 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE domicilié(e) Technopole des deux Lions, 11 avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE, M. Denis BALDENSPERGER domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES TROLLER CONTACT SECURITE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

CONTACT SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO EASY , VOM'7 , BIO'7 SET D'URGENCE POUR ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG (AES) OU A RISQUE VIRAL (ARV) , DEF'7 , PARTNER , PARTNER TRANSPORTER , DYNAMIC 3000'S , BABY GUARD CONTACT SÉCURITÉ , TOUS CHEMINS 3000 , PP4


CONTACT SECURITE, Société Anonyme - Technopole des deux Lions, 11 avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 328579115


CABINET ARMENGAUD AINE, M. Denis BALDENSPERGER - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Appareils et instruments de secours (sauvetage).

Matériels et équipements de secours à usage médical et/ou de transport, y compris civières, brancards, brancards roulants, chariots brancards, chaises de portage, matelas à usage médical ;

Véhicules terrestres à moteurs, civières motorisées, brancards motorisés, chariots brancards motorisés, chaises de portage motorisées ;

Transport de personnes.