Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE
/
10 G
Marque expirée - Marque en non vigueur

10 G
CONTACT SECURITE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3647717
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
10 G de CONTACT SECURITE

Présentation de la marque 10 G

Déposée le 30 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 G »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTACT SECURITE domicilié(e) Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 579 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 G est expirée depuis le 30 avril 2019.

CONTACT SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VOM'7 , BIO'7 SET D'URGENCE POUR ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG (AES) OU A RISQUE VIRAL (ARV) , DEF'7 , DYNAMIC 3000'S , PP4 , TOUS CHEMINS 3000 , QUATTRO EASY , PARTNER , PARTNER TRANSPORTER , BABY GUARD CONTACT SÉCURITÉ


CONTACT SECURITE, Société Anonyme - Technopole des deux Lions 11, avenue Marcel Dassault - 37200 - TOURS - France - SIREN 328579115


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 28 décembre 2009 - Retrait partiel n°512708 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521119 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Sacs, sacoches et mallettes pour le transport de pharmacies portatives.

Sacs, sacoches et mallettes pour le transport de matériel de secours ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ;

Appareils et équipements de secours à usage médical ; appareils et équipements pour la manipulation des malades, blessés ou handicapés à savoir ceintures abdominales, corsets abdominaux, attelles chirurgicales, béquilles pour infirmes, brancards pour malades, brancards roulants, camisoles de forces, coussins à usage médical, couvertures chauffantes, à usage médical, dispositifs pour déplacer les invalides, matelas à usage médical ; appareils et équipements non motorisés de transport pour malades, blessés ou handicapés à savoir civières, brancards, brancards roulants, chariots brancards, chaises de portage, matelas à usage médical.

Carrosseries, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), véhicules pour le transport de malades, blessés, handicapés.