Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTACT DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROYAL DANCE PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTACT DIFFUSION domicilié(e) 250 bis rue du flocon, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 380 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTACT DIFFUSION - France.
La marque ROYAL DANCE PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONTACT DIFFUSION (S.a.r.l.) - 250 bis rue du flocon, 59200 TOURCOING - France - SIREN 329380356
CONTACT DIFFUSION - France
Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°363364 - Publication au BOPI 2003-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Disques acoustiques Communication radiophonique Divertissements radiophoniques et production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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