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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT AVENIR
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PRO'PULSION AUTO-ECOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO'PULSION AUTO-ECOLE
CONTACT AVENIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4350443
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
PRO\'PULSION AUTO-ECOLE de CONTACT AVENIR

Présentation de la marque PRO'PULSION AUTO-ECOLE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO'PULSION AUTO-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT AVENIR domicilié(e) Circuit du Bois Guyon - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 765 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme. Valérie GASTINEL domicilié(e) 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France.

La marque PRO'PULSION AUTO-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'PULSION AUTO-ECOLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

CONTACT AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : PRO'PULSION LES STAGES DE PILOTAGES , PRO DRIFT , PRO'PULSION , CIRCUIT DE L'OUEST PARISIEN , PRO'PULSION


CONTACT AVENIR, Société par actions simplifiée - Circuit du Bois Guyon - 28100 - DREUX - France - SIREN 400765160


VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme. Valérie GASTINEL - 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Prospectus, imprimés, matériels d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), supports de cours (supports papier) destinés à l'enseignement ou au perfectionnement du pilotage de véhicules à moteur, livres, revues, brochures, manuels d'instruction ou d'enseignement ;

Education, formation, enseignement à la conduite de véhicules à moteur et à la sécurité routière, par correspondance, par téléphone ou par Internet, cours particuliers, cours collectifs ; formation au permis automobile et au permis moto, stages de formation au pilotage de véhicules à moteur, initiation au pilotage de véhicules à moteur.