Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAMELE
Consumer society ROST, Société de droit russe

Numéro de dépôt :
4111999
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2024
LE CHAMELE de Consumer society ROST

Présentation de la marque LE CHAMELE

Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par la société étrangère Consumer society ROST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAMELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la société étrangère Consumer society ROST domicilié(e) 4 Leningradskiy pr. d. 72, str., 125315 Moscou - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France.

La marque LE CHAMELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMELE est expirée depuis le 14 août 2024.

Consumer society ROST a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE ROSSET


Consumer society ROST, Société de droit russe - 4 Leningradskiy pr. d. 72, str., 125315 Moscou - Russie


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667089 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Apéritifs ; eaux-de-vie ; vin ; piquette ; whisky ; vodka ; anisette ; kirsch ; genièvre (eau-de-vie) ; digestifs [alcools et liqueurs] ; cocktails ; liqueurs ; boissons alcoolisées à l`exception des bières ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu`à base de bière ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux ; amers [liqueurs] ; rhum ; poiré ; cidres ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques.