Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTYS GROUP
/
Consultys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Consultys
CONSULTYS GROUP, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3988614
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
Consultys de CONSULTYS GROUP

Présentation de la marque Consultys

Déposée le 7 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTYS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Consultys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTYS GROUP domicilié(e) 6 Rue Adolphe, L 1116 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS IXA domicilié(e) PARC ALTAIS, 37 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque Consultys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consultys est expirée depuis le 7 mars 2023.


CONSULTYS GROUP, société à responsabilité limitée - 6 Rue Adolphe, L 1116 LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET D'AVOCATS IXA - PARC ALTAIS, 37 RUE CASSIOPEE - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 24 septembre 2013 - Concession de licence n°609416 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Concession de licence n°609420 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Concession de licence n°609419 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Concession de licence n°609417 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Concession de licence n°609418 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 2 juin 2014 - Concession de licence n°624967 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 27 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689959 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-27

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.