Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSULTIS
CONSULTIS Sarl

Numéro de dépôt :
95586489
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque CONSULTIS

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSULTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTIS domicilié(e) 52 bis rue Hoche, 92130 Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 392 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTIS - France.

La marque CONSULTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSULTIS est expirée depuis le 1 septembre 2005.


CONSULTIS Sarl - 52 bis rue Hoche, 92130 Issy les Moulineaux - France - SIREN 400392627


CONSULTIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en formation ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs, conseils financiers en informatiques, travaux statistiques et mécanographiques ; mise en place de systèmes de gestion et d'informatique, conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; services d'abonnement de journaux ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseil en informatique, services de conseil en organisation informatique, services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; services de choix et de mise en oeuvre de réseaux et services de communication. Services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; communications, télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, scannerisation ; systèmes de commutation et de transmission de données ; services de mini et de micro-serveurs, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, échange de messages par transmission informatique, échange de documents informatisés, télécommunications informatisées, télécommunications informatiques, services de transmission de données par paquet, réseaux de transmission de données, échanges électroniques, d'informations, de services télex, services télécopieurs, centres serveurs, services de messageries informatiques, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Location de produits du logiciel, réalisation et location de systèmes d'informatique ; programmations électroniques ; location d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; outils de génie logiciel pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres ; services d'assistance technique dans le domaine informatique ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, location de produits de logiciels, location d'appareils de télécommunication, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, services d'ingénieurs ; organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location d'installations électroniques, de traitement de données, de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; assistance technique en informatique et en télécommunication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.