Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEA
/
constructea
Marque expirée - Marque en non vigueur

constructea
CONSULTEA, SARL

Numéro de dépôt :
3592057
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/07/2018
constructea de CONSULTEA

Présentation de la marque constructea

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « constructea »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTEA domicilié(e) 187 RUE DU MARECHAL OUDINOT - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 827 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTEA domicilié(e) 187 RUE DU MARECHAL OUDINOT - 54000 - NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque constructea est expirée depuis le 31 juillet 2018.


CONSULTEA, SARL - 187 RUE DU MARECHAL OUDINOT - 54000 - NANCY - France - SIREN 501827075


CONSULTEA - 187 RUE DU MARECHAL OUDINOT - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500038 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.