Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANHOTEL
Numéro de dépôt :
13541
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque PANHOTEL
Déposée le 9 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSULTANTS EN ORGANISATION GESTION D'ENTREPRISES ET CARRIERES - COGECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « PANHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PANHOTEL est expirée depuis le 9 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050