Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Consul'TIC
/
Consul'TIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Consul'TIC
Consul'TIC, EURL

Numéro de dépôt :
3962261
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Consul\'TIC de Consul\'TIC

Présentation de la marque Consul'TIC

Déposée le 20 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Consul'TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Consul'TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Consul'TIC domicilié(e) Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, 214 Route de Saint-Simon - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 513 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Consul'TIC, M. RUDELLE Christophe domicilié(e) Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, 214 Route de Saint-Simon - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Consul'TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Consul'TIC est expirée depuis le 20 novembre 2022.

Consul'TIC a également déposé les autres marques suivantes : Océane , L'OBSERVATOIRE DE LA CITOYENNETE ET DE L'ADMINISTRATION NUMERIQUES


Consul'TIC, EURL - Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, 214 Route de Saint-Simon - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 478513708


Consul'TIC, M. RUDELLE Christophe - Bâtiment 1, Immeuble Le Tertial, 214 Route de Saint-Simon - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607239 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625008 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conseil en création de site Web ; etudes et analyses techniques dans les domaines des nouvelles technologies, des services numériques et de la dématérialisation des démarches administratives ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.