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Marques déposées par la société Construire en Chanvre
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CHANVRE - BATIMENT CENC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRE - BATIMENT CENC
Construire en Chanvre, Association

Numéro de dépôt :
3893281
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
CHANVRE - BATIMENT CENC de Construire en Chanvre

Présentation de la marque CHANVRE - BATIMENT CENC

Déposée le 31 janvier 2012 par la société Construire en Chanvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHANVRE - BATIMENT CENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société Construire en Chanvre domicilié(e) 15 Rue du Louvre, Bat 3 Esc A Boite 84 - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 812 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Construire en Chanvre, M. Bernard Boyeux domicilié(e) 15 Rue du Louvre, Bat 3 Esc A Boite 84 - 75001 - PARIS - France.

La marque CHANVRE - BATIMENT CENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRE - BATIMENT CENC est expirée depuis le 31 janvier 2022.


Construire en Chanvre, Association - 15 Rue du Louvre, Bat 3 Esc A Boite 84 - 75001 - PARIS - France - SIREN 438812901


Construire en Chanvre, M. Bernard Boyeux - 15 Rue du Louvre, Bat 3 Esc A Boite 84 - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.