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Marques déposées par CONSTRUCTIONS
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PALETTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETTIER
CONSTRUCTIONS, MILLS-K

Numéro de dépôt :
1113129
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PALETTIER

Déposée le 13 novembre 1979 par CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PALETTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS, MILLS-K domicilié(e) (société anonyme), 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque PALETTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PALETTIER est expirée depuis le 13 novembre 1989.

CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AMORTEX , NOUVEL ESPACE


CONSTRUCTIONS, MILLS-K - (société anonyme), 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Meubles, casiers à palettes, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.