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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B
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C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA
CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B., S.A.

Numéro de dépôt :
3041197
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA de CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B

Présentation de la marque C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B domicilié(e) 91, avenue Général Leclerc - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 532 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc DIZIER, AVOCAT domicilié(e) 1, rue Roi Albert BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 01 - France.

La marque C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.R.B. CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA est expirée depuis le 12 juillet 2020.


CONSTRUCTIONS ROBERT BROUCA C.R.B., S.A. - 91, avenue Général Leclerc - 61000 - ALENCON - France - SIREN 351532130


Maître Marc DIZIER, AVOCAT - 1, rue Roi Albert BP 12221 - 44022 - NANTES CEDEX 01 - France


Demande de renouvellement le 28 janvier 2010 n°2429353 - Publication au BOPI 2010-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434207 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°521397 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

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