POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE
Présentation de la marque POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE
Déposée le 2 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE est expirée depuis le 2 juin 1998.
CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62707 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50279 - Publication au BOPI 1990-12-19