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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE
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JOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUET
Société Anonyme CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1545338
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1997

Présentation de la marque JOUET

Déposée le 1 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE domicilié(e) Parc Industriel, 33260 LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque JOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : ARCOR


Société Anonyme CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE - Parc Industriel, 33260 LA TESTE - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08

Des bateaux de plaisance à voile, à moteur ou mus par tout autre moyen de propulsion, bateaux de service. Piscines

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].