Déposée le 5 décembre 1985 par CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ et la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MULTI-VOLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ, domicilié(e) 10, rue des Usines, BP 745, 44028 NANTES CEDEX 04 (dossier no 2059951) - France et la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ domicilié(e) 10, rue des Usines BP 745, 44028 NANTES CEDEX 04 (dossier no 2060129) - France.
La marque MULTI-VOLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTI-VOLUMES est expirée depuis le 5 décembre 2005.
CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ - 10, rue des Usines, BP 745, 44028 NANTES CEDEX 04 (dossier no 2059951) - France
CONSTRUCTIONS NAVALES BREHERET LEROUX & LOTZ SA - 10, rue des Usines BP 745, 44028 NANTES CEDEX 04 (dossier no 2060129) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1995 n°2060129 - Publication au BOPI 1995-12-04
Renouvellement sans limitation n°2059951 - Publication au BOPI 1996-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription - Transmission de propriété n°29677 - Publication au BOPI
Dispositifs de jonction et d'assemblage métalliques pour bâteaux, pontons;bateau, pontons, barges ponts flottants, dragues, plates-formes flottantes;jouets, notamment jouets flottants; transports, remorquages maritimes, déchargement, renflouement de navires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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