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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MILLS-K57
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MILLS-K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLS-K
CONSTRUCTIONS MILLS-K (Société Anonyme) 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN.

Numéro de dépôt :
1198876
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1992

Présentation de la marque MILLS-K

Déposée le 19 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MILLS-K57 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLS-K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MILLS-K57 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque MILLS-K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLS-K est expirée depuis le 19 mars 1992.


CONSTRUCTIONS MILLS-K (Société Anonyme) 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Machines et machines outils comprises dans la classe 7 et, en particulier, appareils de manutention et de chargement et déchargement de marchandises et transporteurs de marchandises.Véhicules compris dans la classe 12, et en particulier destinés à des chariots élévateurs et chariots pour lever et abaisser les fardeaux. Meubles compris dans la classe 20 et, en particulier, installations et matériels de stockage de magasinage et d'entrepôt.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.