Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFEROBOT
CONSTRUCTIONS MILLS-K

Numéro de dépôt :
1134848
Date de dépôt :
16/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSFEROBOT

Déposée le 16 mai 1980 par CONSTRUCTIONS MILLS-K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSFEROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS MILLS-K, domicilié(e) (société anonyme) 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque TRANSFEROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANSFEROBOT est expirée depuis le 16 mai 1990.

CONSTRUCTIONS MILLS-K a également déposé les autres marques suivantes : PALATLAS , MILLS K , K , TREKOMAT , MI RAK , PALAS


CONSTRUCTIONS MILLS-K - (société anonyme) 57, quai de Seine, 93402 SAINT OUEN, - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Appareils de manutention et de levage;Transporteurs de marchandises;Installations de stockage et d'entrepôt;Chariots pour lever et abaisser les fardeaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.