Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES – C.M.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est CONSTRUCTIONS METALLIQUES FLORENTAISES – C.M.F domicilié(e) ROUTE D’ANGERS - 44370 - LOIREAUXENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque CMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d’éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d’aération, de distribution d’eau ; installations d’arrosage automatique ; appareils pour la purification de l’eau et de l’air ; dispositifs de régulation de la chaleur en tant que partie d’installations de chauffage ; récupérateurs de chaleur ; générateurs de chaleur ; appareils de chauffage par rayonnement ; appareils de chauffage à énergie solaire ; capteurs d’énergie solaire pour chauffage ; appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire] ; appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur ; réflecteurs pour le contrôle de la lumière ; écrans de contrôle de la lumière en tant que parties d’appareils d’éclairage ;
Isolants ; articles et matériaux d’isolation thermique ; panneaux d’isolation ; produits d’isolation thermoconducteurs ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; écrans de protection contre la chaleur ; écrans de protection thermique pour serres ;
Construction de bâtiments vitrés, de jardineries, d’immeubles et de logements d’habitation, de bâtiments industriels, commerciaux et tertiaires et de serres ; services d’entretien, de rénovation et de réparation de bâtiments vitrés, de jardineries, d’immeubles et de maisons d’habitation, de bâtiments industriels, commerciaux et tertiaires et de serres ; pose et réparation d’appareils d’éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d’aération, de distribution d’eau, d’installations d’arrosage automatique, d’appareils pour la purification de l’eau et de l’air, de dispositifs de régulation de la chaleur en tant que partie d’installations de chauffage, de récupérateurs de chaleur, de générateurs de chaleur, d’appareils de chauffage par rayonnement, d’appareils de chauffage à énergie solaire, de capteurs d’énergie solaire pour chauffage, d’appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire], d’appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur, de réflecteurs pour le contrôle de la lumière, d’écrans de contrôle de la lumière en tant que parties d’appareils d’éclairage, d’isolants, d’articles et matériaux d’isolation thermique, de panneaux d’isolation, de produits d’isolation thermoconducteurs, de matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, d’écrans de protection contre la chaleur, d’écrans de protection thermique pour serres, de filets d’ombrage et de verre isolant pour des serres ; installation d’isolation thermique pour bâtiments ; services d’information et de conseils en matière de construction de bâtiments vitrés, de jardineries, d’immeubles et de logements d’habitation, de bâtiments industriels, commerciaux et tertiaires et de serres ; services d’information et de conseils en matière d’installation d’isolation thermique pour bâtiments ; services d’information et de conseils en matière de pose et de réparation d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d’aération, de distribution d’eau, d’installations d’arrosage automatique, d’appareils pour la purification de l’eau et de l’air, de dispositifs de régulation de la chaleur en tant que partie d’installations de chauffage, de récupérateurs de chaleur, de générateurs de chaleur, d’appareils de chauffage par rayonnement, d’appareils de chauffage à énergie solaire, de capteurs d’énergie solaire pour chauffage, d’appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire], d’appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur, de réflecteurs pour le contrôle de la lumière , d’écrans de contrôle de la lumière en tant que parties d’appareils d’éclairage, d’isolants, d’articles et matériaux d’isolation thermique, de panneaux d’isolation, de produits d’isolation thermoconducteurs, de matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, d’écrans de protection contre la chaleur, d’écrans de protection thermique pour serres, de filets d’ombrage et de verre isolant pour des serres.
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