Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACOB
CONSTRUCTIONS METALLIQUES ETABLISSEMENTS JACOB S.A.,. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98738726
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque JACOB

Déposée le 22 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES ETABLISSEMENTS JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES ETABLISSEMENTS JACOB domicilié(e) Chemin de la Meurthe, Saulcy sur Meurthe, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JACOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACOB est expirée depuis le 22 juin 2008.


CONSTRUCTIONS METALLIQUES ETABLISSEMENTS JACOB S.A.,. Société Anonyme - Chemin de la Meurthe, Saulcy sur Meurthe, 88580 SAULCY SUR MEURTHE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, articles de menuiserie métallique de bâtiment, articles de ferronnerie, armatures de portes (métalliques), armatures pour la construction (métalliques), arrêts de fenêtres (métalliques), arrêts de portes (métalliques), barreaux de grilles métalliques, cadres de fenêtres (métalliques), cadres de portes (métalliques), carreaux pour la construction métalliques, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres (métalliques), châssis de portes (métalliques), châssis métalliques (construction), clefs (clés), clenches, cloisons métalliques, clôtures métalliques, colonnes métalliques (parties de construction), moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits (métalliques), degrés (marches) d'escaliers (métalliques), enseignes en métal, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, ferme-porte (non électriques), ferrures de fenêtres, ferrures de portes, ferrures pour la construction, galets de portes, garnitures de portes (métalliques), grilles métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux métalliques, loquets métalliques, mâts (poteaux) métalliques, revêtements de murs et de parois (construction) métalliques, palissades métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), panneaux pour la construction métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de portes (en métal), portails métalliques, panneaux de portes métalliques, sonnettes de portes (non électriques), verrous de portes, portes métalliques, portes de garage métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, rails, rideaux en métal, mur-rideaux en métal, serrures métalliques (autres qu'électriques), seuils métalliques, stores d'extérieur métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, verrous, volets métalliques. Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres, escaliers roulants, machines à travailler les métaux, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, pompes (machines), dispositifs électriques à manoeuvrer les portes, les volets et les fermetures de bâtiment en général, robots (machines). Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, instruments d'alarme, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, appareils électriques de contrôle et de surveillance, judas optiques pour portes, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, serrures électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, sonnettes de portes électriques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tampons amortisseurs en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, butoirs en caoutchouc, matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, produits calorifuges, garnitures d'étanchéité, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), joints, mastics pour joints, matières plastiques mi-ouvrées, résines synthétiques (produits semi-finis). Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, articles de menuiserie non métallique de bâtiment, armatures de portes (non métalliques), armatures pour la construction (non métalliques), portes battantes non métalliques, boiseries, cadres de fenêtres (non métalliques), cadres de portes (non métalliques), carreaux pour la construction non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres (non métalliques), châssis de portes (non métalliques), châssis non métalliques (construction), cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes non métalliques (parties de constructions), constructions non métalliques, moulures de corniches non métalliques, corniches non métalliques, couvertures de toits (non métalliques), degrés (marches) d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques, linteaux non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, palissades non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de parois (construction) non métalliques, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, portes de garage non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, seuils non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, toitures non métalliques, tonnelles (construction), vasistas non métalliques, verre de construction, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), volets non métalliques. Cartes-clefs en matières plastiques (non codées), charnières non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de portes non métalliques, loquets non métalliques, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, stores d'intérieur à lamelles. Construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, installation et réparation d'appareils électriques notamment pour la fermeture et l'ouverture de portes, services d'isolation (construction), travaux de menuiserie de bâtiment, travaux de ferronnerie, réparation de portes, fenêtres, mur-rideaux et d'articles de menuiserie de bâtiment en général. Architecture, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, location de constructions transportables, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), contrôle de qualité, décoration intérieure, dessin industriel, essai de matériaux, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ouverture de serrures, stylisme (esthétique industrielle).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.