CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE, société anonyme
Numéro de dépôt :
93457895
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque ECOSTADE
Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOSTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE domicilié(e) 156 avenue de Savoie - 74130 - BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 720 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ECOSTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOSTADE est expirée depuis le 26 février 2023.
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DREAM BALL
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BONNEVILLE, société anonyme - 156 avenue de Savoie - 74130 - BONNEVILLE - France - SIREN 606720365
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235293 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Errata - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521636 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13
Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes, armatures métalliques pour la construction, portes métalliques, pieux d'amarrage métalliques, poteaux métalliques, clôtures métalliques, grillages métalliques, palissades métalliques, colonnes d'affichage métalliques, éléments métalliques de barrière ou de palissade pour aires de loisirs ou de sports.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, pieux d'amarrage non métalliques, clôtures non métalliques, grillages non métalliques, palissades non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, planchers non métalliques, aires de loisirs ou de sports non métalliques, éléments non métalliques de barrière ou de palissade pour aires de loisirs ou de sports, éléments de construction en béton, en plastique, en bois ou en résine.Tapis, linoléum et autres revêtements de sols; tapis antiglissants, tapis de gymnastique et de sports, gazon artificiel, revêtements de sols et de planchers, revêtements de sols avec marquages pour jeux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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