Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVIFILTRE
CONSTRUCTIONS METALLIQUES CHAUDRONNERIE, CMC MAHIEU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92425892
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque GRAVIFILTRE

Déposée le 1 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS METALLIQUES CHAUDRONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAVIFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS METALLIQUES CHAUDRONNERIE domicilié(e) Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2220594) - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 532 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2220594) - 13002 - France.

La marque GRAVIFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVIFILTRE est expirée depuis le 1 juillet 2012.


CONSTRUCTIONS METALLIQUES CHAUDRONNERIE, CMC MAHIEU, Société par Actions Simplifiée - Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2220594) - 84800 - France - SIREN 305532004


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2220594) - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350453 - Publication au BOPI 2002-07-17

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2002 n°2220594 - Publication au BOPI 2002-04-25

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Machines de filtration des eaux usées ou de liquides chargés; parties de ces machines; séparateurs d'eau.Appareils à filtrer l'eau; appareils, machines et installations pour la clarification, la purification ou l'épuration des eaux.Traitement de l'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.