Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMAR CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD
CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD CMAR société anonyme

Numéro de dépôt :
94549723
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2014

Présentation de la marque CMAR CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD CMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMAR CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD CMAR domicilié(e) Route d'Angers,49430 DURTAL (dossier no 2272829) - 49430 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2272829) - 75008 - France.

La marque CMAR CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMAR CONSTRUCTION MECANIQUE AUTOMATISME RIVARD est expirée depuis le 19 décembre 2014.


CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET AUTOMATISATIONS RIVARD CMAR société anonyme - Route d'Angers,49430 DURTAL (dossier no 2272829) - 49430 - France


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2272829) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272829 - Publication au BOPI 2004-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Errata - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Machnines; arracheuses (machines); collecteurs de boue (machines); bouldozeurs; bouteurs (bouldozeurs); broyeurs d'ordures, broyeurs (machines); supports à chariot (parties de machines); compresseurs (rouleaux); concasseurs; machines pour la construction des routes; machines pour le désherbage des routes; machines de drainage; excavateurs; goudronneuses; guidages de machines; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; appareils de levage; grues (appareils de levage) de manutention; palans; élévateurs; appareils élévatoires; appareils de levage avec plate-forme élévatrice de personnel; appareils de levage avec nacelle élévatrice; porte-outils (parties de machines); pelles mécaniques; ponts de chargement; ponts roulants; appareils de lavage; machines pour le nettoyage des sols; machines et appareils pour la pose de caténaires et de poteaux; machines pour la prospection des sols; turbines (autres que pour véhicules terrestres) de pulvérisation; machines automatiques; robots.Appareils et instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils à radiocommande.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.Véhicules; véhicules à locomotion par terre et sur rails; tracteurs, tracteurs de wagons; véhicules utilisables sur route ou sur rails; véhicules pour le lavage et le nettoyage de sols; véhicules pour le nettoyage de sols à l'eau chaude.Réparation; transformation de véhicules.Services d'équipement (pose) d'engins spéciaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.