Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DESHORS
Numéro de dépôt :
1660119
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
24/04/2001
Présentation de la marque DESHORS
Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES DESHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « DESHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DESHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESHORS est expirée depuis le 24 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41