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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE PRECISION DE LA LOIRE - en abrégé: C.M.P.L
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OSTEODRILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEODRILL
Société dite: CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE PRECISION DE LA LOIRE - en abrégé: C.M.P.L. - (SA)

Numéro de dépôt :
1421888
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1997

Présentation de la marque OSTEODRILL

Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE PRECISION DE LA LOIRE - en abrégé: C.M.P.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEODRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE PRECISION DE LA LOIRE - en abrégé: C.M.P.L domicilié(e) 10, avenue Albert-Raimond, SAINT-PRIEST EN JAREZ (Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque OSTEODRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEODRILL est expirée depuis le 3 août 1997.


Société dite: CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE PRECISION DE LA LOIRE - en abrégé: C.M.P.L. - (SA) - 10, avenue Albert-Raimond, SAINT-PRIEST EN JAREZ (Loire). - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Appareil et instruments chirurgicaux;trocards pour prélèvements osseux;appareils médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.