PROARBA
Présentation de la marque PROARBA
Déposée le 1 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROARBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROARBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROARBA est expirée depuis le 1 juin 2005.
CONSTRUCTIONS MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28