Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CJB CONSTRUCTION J BAUBET
Numéro de dépôt :
1493333
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1998
Présentation de la marque CJB CONSTRUCTION J BAUBET
Déposée le 6 octobre 1988 par CONSTRUCTIONS J. BAUBET (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CJB CONSTRUCTION J BAUBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CJB CONSTRUCTION J BAUBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CJB CONSTRUCTION J BAUBET est expirée depuis le 6 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13