Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM
/
POLARCRUISER CNIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLARCRUISER CNIM
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4048658
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2023
POLARCRUISER CNIM de CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM

Présentation de la marque POLARCRUISER CNIM

Déposée le 20 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POLARCRUISER CNIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM domicilié(e) 35 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque POLARCRUISER CNIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLARCRUISER CNIM est expirée depuis le 20 novembre 2023.

CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM a également déposé les autres marques suivantes : CALERGO , ISOCHOC , STRUTHERS , CNIM CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE , LCA CNIM , IMAGINER ET AGIR , GATEWAY THE LINK IN THE CITY , ALTEO , BABCOCK ENTREPRISE , LCX CNIM


CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM, Société Anonyme - 35 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 662043595


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Appareils et instruments (équipements) de production de l'énergie électrique, à savoir : générateurs électriques.

Appareils et instruments (équipements) de production de l'énergie électrique, à savoir : batteries électriques ; appareils et instruments (équipements) de conduite de l'énergie électrique.

Véhicules terrestres à moteur ; pièces détachées et accessoires de véhicules terrestres à moteur, à savoir : attelages de remorques, remorques, amortisseurs de suspension, dispositifs anti-éblouissants, pare-soleil, porte bagages, bandages de roues, pare-chocs, pare-brise, chaînes antidérapantes, capotes de véhicules, chenilles pour véhicules, enjoliveurs, housses, pneus, porte-skis pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants.

Services d'installation, entretien, réparation de véhicules terrestres à moteur, d'appareils et équipements de production, de conduite de l'énergie électrique, leurs pièces détachées et accessoires.