Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95599839
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM domicilié(e) 35 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, Mme Camille Guthmann domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM a également déposé les autres marques suivantes : CALERGO , ISOCHOC , STRUTHERS , CNIM CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE , LCA CNIM , IMAGINER ET AGIR , GATEWAY THE LINK IN THE CITY , ALTEO , BABCOCK ENTREPRISE , LCX CNIM


CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE – CNIM, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 35 Rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 662043595


Cabinet Weinstein, Mme Camille Guthmann - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2005 n°2300870 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394790 - Publication au BOPI 2004-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593651 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Tubes de chaudières, chaudières de machines, alimentateurs de machines, carneaux de chaudières de machines, collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines, garnitures de chauffage pour chaudières de machines, dégazeurs d'eau d'alimentation, désaérateurs d'eau d'alimentation, réchauffeurs d'eau, séparateurs d'eau, régulateurs d'eau d'alimentation, échangeurs thermiques, pompes pour installations de chauffage, surchauffeurs, machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.