L-CAT
Présentation de la marque L-CAT
Déposée le 8 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE CNIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L-CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L-CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L-CAT est expirée depuis le 8 juin 2021.
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE CNIM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 9 novembre 2011 - Retrait partiel n°561460 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805987 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17