CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1344004
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2006
Présentation de la marque ISOCHOC
Déposée le 24 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 35, rue de Bassano, 75008 PARIS (dossier no 2063692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2063692) - France.
La marque ISOCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - Société Anonyme - 35, rue de Bassano, 75008 PARIS (dossier no 2063692) - France - SIREN 662043595
CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2063692) - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 1996 n°2063692 - Publication au BOPI 1996-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription - Transmission de propriété n°45837 - Publication au BOPI
Tous appareils d'éclairage électrique, projecteurs, leurs pièces détachées et accessoires, et notamment supports de sources lumineuses pour de tels appareils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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