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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES – CEVAL
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TOUTELECTRIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUTELECTRIC
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES – CEVAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1620079
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2018

Présentation de la marque TOUTELECTRIC

Déposée le 31 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES – CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTELECTRIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES – CEVAL domicilié(e) Z.I., chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2365379) - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365379) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUTELECTRIC est expirée depuis le 31 mai 2018.


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES – CEVAL Société par Actions Simplifiée - Z.I., chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2365379) - 73200 - France - SIREN 399198043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365379) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation n°2111778 - Publication au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365379 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°477078 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 31 mars 1998 - Changement d'adresse n°252387 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179926 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184977 - Publication au BOPI 1995-05-09

Inscription le 23 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65577 - Publication au BOPI 1992-07-23

Petit appareillage électrique tel que fer à souder, pompes à dessouder, pince de batterie, interrupteur de batterie, transformateur, pince à souder électrique, enrouleur-prolongateur de câbles, pistolet à colle, balladeuses

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.