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Marques déposées par CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S
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RA M CES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RA M CES
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S.

Numéro de dépôt :
1006482
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RA M CES

Déposée le 18 janvier 1977 par CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RA M CES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S., domicilié(e) société anonyme, 26 rue J.-Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.

La marque RA M CES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RA M CES est expirée depuis le 18 janvier 1987.

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CESAR , P 108 , P 107 , CES


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S. - société anonyme, 26 rue J.-Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Etagères et rayonnages métalliques.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fil métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.