Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S., société anonyme, 26, rue J-Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

Numéro de dépôt :
1173961
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 30 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 30 juin 1991.

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , P 108 , RA M CES , P 107 , CES


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE C.E.S., société anonyme, 26, rue J-Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Assemblages mécaniques, et en particulier raccords pour profilés ou tuyauteries, notamment dispositifs de liaison pour tronçons de gaines de ventilation à section polygonale.Eléments constitutifs de ces assemblages. Ensembles et installations comportant de tels assemblages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.