Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLIDEC
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT (C.E.B.) Usine des Prés de Dampierre

Numéro de dépôt :
1539911
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque SOLIDEC

Déposée le 5 juillet 1989 par la société CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT (C.E.B.) Usine des Prés de Dampierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT (C.E.B.) Usine des Prés de Dampierre domicilié(e) 90500 BEAUCOURT (dossier no 2148293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 253 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD domicilié(e) (dossier no 2148293) - France.

La marque SOLIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIDEC est expirée depuis le 5 juillet 2009.

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT (C.E.B.) Usine des Prés de Dampierre a également déposé les autres marques suivantes : K


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT (C.E.B.) Usine des Prés de Dampierre - 90500 BEAUCOURT (dossier no 2148293) - France - SIREN 321253916


Sophie COIGNET ALSTOM TECHNOLOGY CIPD - (dossier no 2148293) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148293 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Machines tournantes électriques;moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres)