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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT USINES DES PRES DE DAMPIERRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT société par actions simplifiée USINES DES PRES DE DAMPIERRE

Numéro de dépôt :
3374689
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
Marque figurative de CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT USINES DES PRES DE DAMPIERRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT USINES DES PRES DE DAMPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT USINES DES PRES DE DAMPIERRE domicilié(e) 90500 BEAUCOURT - 90500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 253 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374689.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2015.


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT société par actions simplifiée USINES DES PRES DE DAMPIERRE - 90500 BEAUCOURT - 90500 - France - SIREN 321253916


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Machines électriques tournantes, notamment moteurs électriques à courant alternatif ou continu, moteurs synchrones, moteurs asynchrones, moteurs industriels, motoréducteurs, motovariateurs, moteurs avec frein. Alternateurs, groupes électrogènes et générateurs d'électricité, en particulier pour éoliennes. Machines électriques tournantes pour l'alimentation ininterrompue en électricité. Pompes, notamment pompes électriques à usage domestique, agricole et industriel, pompes immergées, pompes centrifuges, pompes hydrauliques. Réducteurs de vitesse à engrenages. Machines pour la fabrication des moteurs et alternateurs et outillages s'y rapportant.