Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOLAND
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES COMPAGNIE C.E.C.

Numéro de dépôt :
1107181
Date de dépôt :
19/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOLAND

Déposée le 19 septembre 1979 par CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES COMPAGNIE C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES COMPAGNIE C.E.C. domicilié(e) (Société anonyme), Avenue Gontran Bienvenu, Z.I. du Prat VANNES (Morbihan). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque ROTOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTOLAND est expirée depuis le 19 septembre 1989.


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES COMPAGNIE C.E.C. - (Société anonyme), Avenue Gontran Bienvenu, Z.I. du Prat VANNES (Morbihan). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Pompes, machines et instruments pour l'agriculture, notamment motoculteurs, motobineuses, motofaucheuses et tondeuses à gazon.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).