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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constructions de Provence
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VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN
Constructions de Provence, SARL

Numéro de dépôt :
3799341
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN de Constructions de Provence

Présentation de la marque VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constructions de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constructions de Provence domicilié(e) 48 Avenue des augures - 13300 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Patingre domicilié(e) 48 Avenue des augures - 13300 - Salon-de-Provence - France.

La marque VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS CONCEPT.COM HABITAT DESIGN & CONTEMPORAIN est expirée depuis le 20 janvier 2021.

Constructions de Provence a également déposé les autres marques suivantes : Villas La Provençale bâtisseur de bonheur durable , Villas La Provencale , Génération “ Bâti Durable ”


Constructions de Provence, SARL - 48 Avenue des augures - 13300 - Salon de Provence - France


Jacques Patingre - 48 Avenue des augures - 13300 - Salon-de-Provence - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.