Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS ORCA
CONSTRUCTION RATIONNELLE CONTEMPORAINE S.A.

Numéro de dépôt :
1094455
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES MAISONS ORCA

Déposée le 23 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION RATIONNELLE CONTEMPORAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES MAISONS ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION RATIONNELLE CONTEMPORAINE domicilié(e) GOLANCOURT 60640 - France.

La marque LES MAISONS ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES MAISONS ORCA est expirée depuis le 23 avril 1989.


CONSTRUCTION RATIONNELLE CONTEMPORAINE S.A. - GOLANCOURT 60640 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Matériaux de constructions, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, maisons.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.