LES MAISONS ORCA
Présentation de la marque LES MAISONS ORCA
Déposée le 23 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION RATIONNELLE CONTEMPORAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES MAISONS ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES MAISONS ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES MAISONS ORCA est expirée depuis le 23 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048