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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Polyester du centre
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Toue Cabanée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toue Cabanée
Construction Polyester du centre, SAS

Numéro de dépôt :
3722288
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
Toue Cabanée de Construction Polyester du centre

Présentation de la marque Toue Cabanée

Déposée le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Polyester du centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toue Cabanée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Polyester du centre domicilié(e) Za des Blattiers - 71160 - DIGOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 718 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carignant alfred domicilié(e) BP 63 - 71160 - DIGOIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toue Cabanée est expirée depuis le 17 mars 2020.


Construction Polyester du centre, SAS - Za des Blattiers - 71160 - DIGOIN - France - SIREN 408718906


carignant alfred - BP 63 - 71160 - DIGOIN - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils de locomotion par terre ou par air. Location de vehicules ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.