Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) construction-hbc
/
HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES
construction-hbc, SARL ARBIB

Numéro de dépôt :
3856785
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES de construction-hbc

Présentation de la marque HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) construction-hbc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) construction-hbc domicilié(e) 18 RUE GUY DE MAUPASSANT - 14320 - ST MARTIN DE FONTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 800 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARBIB domicilié(e) 18 RUE GUY DE MAUPASSANT - 14320 - ST MARTIN DE FONTENAY - France.

La marque HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HBC HABITAT BASSE CONSOMMATION CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 6 septembre 2021.


construction-hbc, SARL ARBIB - 18 RUE GUY DE MAUPASSANT - 14320 - ST MARTIN DE FONTENAY - France - SIREN 494800881


SARL ARBIB - 18 RUE GUY DE MAUPASSANT - 14320 - ST MARTIN DE FONTENAY - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 15 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601567 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Inscription le 28 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623032 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Inscription le 19 mai 2014 - Concession de licence n°624315 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.