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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM
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SUPERVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERVAC
Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3060156
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2020

Présentation de la marque SUPERVAC

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM domicilié(e) Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 398 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume DEGLAIRE, Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque SUPERVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERVAC est expirée depuis le 20 octobre 2020.

Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM a également déposé les autres marques suivantes : CERAM , ceram Constructeur de Solutions


Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM), Société par Actions Simplifiée - Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 304398167


Guillaume DEGLAIRE, Avocat à la Cour - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453873 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

Machine permettant le transfert sous vide à savoir pompe pour produit pulvérulents et granuleux.