Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ceram Constructeur de Solutions
Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3797208
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
ceram Constructeur de Solutions de Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM

Présentation de la marque ceram Constructeur de Solutions

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ceram Constructeur de Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM domicilié(e) Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 398 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGLAIRE Guillaume domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque ceram Constructeur de Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ceram Constructeur de Solutions est expirée depuis le 13 janvier 2021.

Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM a également déposé les autres marques suivantes : SUPERVAC , CERAM


Construction Etudes Recherches Applications Méthodes (CERAM), Société par Actions Simplifiée - Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 304398167


DEGLAIRE Guillaume - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Matériels d'installations complètes de stockage et de séparation pour produits pulvérulents et granuleux, à savoir machines, dispositifs d'installations de stockage, de tamisage, de mélange, de dosage de poudres et granulés, à savoir élévateurs, transporteurs et convoyeurs mécaniques et pneumatiques, trémies, silos, tamiseurs, centrifuges, échantillonneurs, doseurs. ;

Services d'études de projets techniques de machines et d'équipements pour le transfert, le tamisage et le dosage de poudres et granulés ; services de conception de machines et d'équipements pour le transfert, le tamisage et le dosage de poudres et granulés ; services de recherches et développements de nouveaux produits, de recherches en mécanique et de recherches techniques ; contrôle de qualité ; conception de logiciels.