CONSTRUCTION ETUDES COMMERCE ELECTRONIQUE (CECE) S.A.
Numéro de dépôt :
97709449
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007
Présentation de la marque ENVUE
Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION ETUDES COMMERCE ELECTRONIQUE (CECE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION ETUDES COMMERCE ELECTRONIQUE (CECE domicilié(e) Ayant son siège social, 51-57 rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 776 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIRNBAUM Michel Président Directeur Général de la Société CECE - France.
La marque ENVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTION ETUDES COMMERCE ELECTRONIQUE (CECE) S.A. - Ayant son siège social, 51-57 rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 332776897
BIRNBAUM Michel Président Directeur Général de la Société CECE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370638 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 8 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252912 - Publication au BOPI 1998-04-08
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: livres ou revues périodiques Communication par terminaux d'ordinateurs. Agence de presse et d'information. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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