CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1603344
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18/22 RUE BERNARD, ZONE INDUSTRIELLE, 93000 BOBIGNY (dossier no 2165132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2165132) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603344.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme) - 18/22 RUE BERNARD, ZONE INDUSTRIELLE, 93000 BOBIGNY (dossier no 2165132) - France - SIREN 301291720
CABINET PEUSCET - (dossier no 2165132) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 21 janvier 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51091 - Publication au BOPI 1991-01-21
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165132 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Appareils médicaux et en particulier cycles de rééducation.Bicyclettes, tricycles. Articles de gymnastique et de sport et en particulier cycles d'entrainement
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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