Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTOR
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1709605
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
ACTOR de CONSTRUCTION D\'APPAREILS DE REEDUCATION ET D\'ENTRAINEMENT

Présentation de la marque ACTOR

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18-22, Rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2207139) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2207139) - France.

La marque ACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTOR est expirée depuis le 4 décembre 2011.

CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CARE , C.A.R.E. , MKS , C.A.R.E. , C.A.R.E. , C.A.R.E. , CARE , C.A.R.E. , (Marque figurative) , CARDI PRO


CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société anonyme - 18-22, Rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2207139) - France - SIREN 301291720


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2207139) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2001 n°2207139 - Publication au BOPI 2001-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Produits diététiques à usage médical.Articles orthopédiques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements et chaussures de sport.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport et en particulier cycles d'entraînement, poids, haltères, machines et appareils à muscler.Fruits et légumes, séchés et cuits;gelées, confiture, lait et produits laitiers.Cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;glace à rafraîchir.Fruits et légumes frais.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.