CONSTRUCTION – CONSEIL – BATIMENT – C.C.B., Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3523260
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2027
Présentation de la marque LES MAISONS FEVRIER
Déposée le 6 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTION – CONSEIL – BATIMENT – C.C.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MAISONS FEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTION – CONSEIL – BATIMENT – C.C.B domicilié(e) 1 avenue Louis Dufour - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 158 418 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES MAISONS FEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MAISONS FEVRIER arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.
CONSTRUCTION – CONSEIL – BATIMENT – C.C.B a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS FEVRIER
CONSTRUCTION – CONSEIL – BATIMENT – C.C.B., Société à Responsabilité Limitée - 1 avenue Louis Dufour - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 333158418
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 7 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°471882 - Publication au BOPI 2008-04-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 25 juillet 2013 - Changement d'adresse n°605140 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2017 n°2645584 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-06
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques.
Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions portables non-métalliques ; maisons individuelles (constructions non-métalliques), maisons individuelles à ossature bois, maisons individuelles en pierre.
Adminisration commerciale ; organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.
Services de construction, réparation, installation de matériaux de construction non-métalliques et métalliques notamment de maisons individuelles ; services d'aménagement (installation) de maisons individuelles ; services de transformation de maisons individuelles, à savoir : démolition, ré-aménagement, reconstruction ; services d'entretien de maisons individuelles ; services annexes aux services de construction tels qu'inspection de projets de construction (travaux d'entrepreneurs et de sous traitant).
Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction ; conception de maisons individuelles.
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