Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVANMATIC
CONSTRUCTEURS ASSOCIES DE MATERIELS D'INCENDIE, VOIRIE, AVIATION - CAMIVA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1393923
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque SERVANMATIC

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTEURS ASSOCIES DE MATERIELS D'INCENDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVANMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTEURS ASSOCIES DE MATERIELS D'INCENDIE domicilié(e) 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque SERVANMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVANMATIC est expirée depuis le 13 février 1997.

CONSTRUCTEURS ASSOCIES DE MATERIELS D'INCENDIE a également déposé les autres marques suivantes : S.I.M.I.S. , SECUROL


CONSTRUCTEURS ASSOCIES DE MATERIELS D'INCENDIE, VOIRIE, AVIATION - CAMIVA, Société Anonyme - 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE. - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Appareil de contrôle et de commande du fonctionnement d'un ensemble moteur thermique et pompe centrifuge pour engin de lutte contre l'incendie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.